Értékesítési szabályzat

Conditions de vente

Dernière mise à jour : [Date]

Les présentes Conditions de vente (ci-après les "Conditions") régissent toutes les ventes effectuées sur le site [Nom de votre boutique]. En passant une commande sur notre site, vous acceptez ces conditions. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions, vous ne devez pas passer commande.

1. Acceptation des Conditions

En passant une commande sur notre site, vous confirmez avoir lu et accepté les présentes Conditions de vente. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, et toute modification prendra effet dès sa publication sur le site. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour vous assurer d’être informé des dernières mises à jour.

2. Produits

  • Disponibilité des produits : Les produits proposés sur notre site sont sous réserve de disponibilité. En cas d'indisponibilité d'un produit, nous vous informerons par e-mail et vous proposerons un remboursement ou une solution alternative (produit similaire, délai de livraison prolongé, etc.).

  • Descriptions des produits : Nous faisons de notre mieux pour fournir des informations précises concernant les produits (images, descriptions, caractéristiques), mais nous ne pouvons garantir que ces informations sont exemptes d'erreurs. Les images des produits sont fournies à titre illustratif et peuvent ne pas correspondre exactement aux produits reçus.

3. Commandes

  • Passation de commande : Pour effectuer une commande, vous devez remplir le formulaire de commande sur notre site. Vous recevrez une confirmation de commande par e-mail une fois celle-ci validée. Cette confirmation ne constitue pas une acceptation définitive de votre commande, mais une simple reconnaissance de sa réception.

  • Annulation de commande : Nous nous réservons le droit d’annuler une commande si nous identifions une erreur dans les informations de paiement, une erreur de stock ou pour toute autre raison légitime. Dans ce cas, nous vous en informerons dans les plus brefs délais.

4. Prix

  • Prix des produits : Tous les prix des produits sont indiqués en [devise] et incluent la TVA applicable. Les frais de livraison sont ajoutés au montant total de la commande et sont calculés lors de la validation du panier d’achat.

  • Modification des prix : Nous nous réservons le droit de modifier les prix des produits à tout moment. Toutefois, les modifications de prix ne s'appliqueront pas aux commandes déjà passées et confirmées.

5. Paiement

  • Méthodes de paiement : Nous acceptons plusieurs méthodes de paiement, telles que les cartes de crédit, PayPal, et d’autres solutions de paiement sécurisées. Le paiement est dû au moment de la commande.

  • Sécurisation des paiements : Toutes les transactions sur notre site sont traitées par des systèmes de paiement sécurisés. Les informations de paiement sont cryptées et ne sont pas stockées sur notre site.

  • Vérification de paiement : En cas de doute sur une transaction ou de fraude, nous nous réservons le droit de suspendre ou d’annuler une commande jusqu’à la vérification complète du paiement.

6. Livraison

  • Options de livraison : Les options de livraison disponibles (standard, express, etc.) et les frais de livraison sont affichés lors du processus de commande.

  • Délais de livraison : Les délais de livraison sont estimés et peuvent varier en fonction de la méthode choisie et de l'adresse de livraison. Bien que nous fassions de notre mieux pour respecter ces délais, des retards peuvent survenir, surtout en période de forte demande ou en raison de circonstances imprévues.

  • Responsabilité : Nous ne sommes pas responsables des retards ou des problèmes de livraison causés par des événements indépendants de notre volonté, tels que des grèves, des intempéries, ou des problèmes de transporteur.

7. Retours, Échanges et Remboursements

  • Retours : Si vous n'êtes pas satisfait de votre achat, vous pouvez retourner les produits dans les [X] jours suivant la réception, conformément à notre Politique de retour et de remboursement. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés et dans leur emballage d'origine.

  • Remboursements : Les remboursements seront effectués selon la méthode de paiement initiale et dans un délai de [X] jours après réception du produit retourné.

  • Échanges : Nous n'offrons pas d’échanges directs. Si vous souhaitez un autre produit, vous devrez effectuer un retour pour remboursement et passer une nouvelle commande.

8. Garantie

  • Garantie des produits : Nous garantissons que tous les produits vendus sur notre site sont conformes à leur description et exempts de défauts de fabrication à leur réception. Si un produit est défectueux, nous vous proposons un échange ou un remboursement selon les termes de notre Politique de retour et de remboursement.

9. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site, y compris les textes, images, logos, graphiques, vidéos et autres, sont protégés par des droits d'auteur et sont la propriété exclusive de [Nom de votre boutique] ou de ses partenaires. Toute utilisation non autorisée de ces éléments est interdite.

10. Responsabilité

  • Limitation de responsabilité : Notre responsabilité se limite au montant total de la commande, et nous ne pouvons être tenus responsables des dommages indirects ou accessoires résultant de l’utilisation de notre site ou des produits achetés.

  • Exonération de responsabilité : Nous ne serons pas responsables des erreurs de produit ou des retards de livraison causés par des circonstances indépendantes de notre volonté, telles que des grèves, des catastrophes naturelles, ou des erreurs des prestataires de service tiers.

11. Modification des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions de vente à tout moment. Les modifications seront publiées sur notre site et prendront effet dès leur publication. Il vous incombe de consulter régulièrement ces conditions.

12. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions de vente sont régies par les lois de [pays ou région]. En cas de litige, les tribunaux compétents de [ville ou région] seront seuls compétents pour résoudre toute contestation relative à la validité, l'interprétation ou l'exécution des présentes conditions.

13. Contact

Pour toute question relative à ces Conditions de vente, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :

  • Email : [adresse e-mail de contact]
  • Téléphone : [numéro de téléphone]